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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISATECH
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DISATECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISATECH
DISATECH, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3870050
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2021
DISATECH de DISATECH

Présentation de la marque DISATECH

Déposée le 27 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISATECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISATECH domicilié(e) 63 avenue Général Martial Valin - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 084 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERAMBURE Conseil domicilié(e) 14, avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France.

La marque DISATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 16 17 24 35 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISATECH est expirée depuis le 27 octobre 2021.

DISATECH a également déposé les autres marques suivantes : disa technology , DISA AEROSPACE


DISATECH, Société par Actions Simplifiée - 63 avenue Général Martial Valin - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 495084246


DERAMBURE Conseil - 14, avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 8 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766192 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-08

Produits chimiques pour l'industrie, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, colles pour affiches, colles (apprêts), colles pour l'industrie, colles pour papiers peints, produits pour l'encollage, gommes (colles autres que pour la papeterie ou le ménage), apprêts, produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usages industriels, produits chimiques pour la préparation des couleurs ; produits pour décoller, décolorants à usages industriels, sels pour la coloration des métaux ; dissolvants pour vernis ; émulsions photographiques, films (pellicules sensibilisées mais non impressionnées) ; fixateurs (photographie), papiers pour la photographie ; produits chimiques pour la photographie ; plaques photosensibles, bains de fixage (photographie), bains de virage (photographie), plaques sensibilisées pour offset ; plastifiants ;

Peintures, couleurs, liants pour peintures et couleurs, diluants pour peintures et couleurs, agglutinants pour couleurs, épaississants pour couleurs, enduits (peintures), émaux pour la peinture, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), pigments, matières tinctoriales, vernis (autres que les isolants), laques (peintures), diluants pour les laques, peintures aluminium, poudres aluminium pour peintures, poudres argentées, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; couleurs pour apprêts ; produits anticorrosion ; produits antirouille (préservatifs contre la rouille) ; encres d'imprimerie, encres (toner pour appareils et machines à photocopier). Produits pour enlever le vernis, la peinture, la rouille ;

Papiers et cartons (pour la papeterie et pour l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, photographies, clichés, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs (pour la papeterie ou le ménage) ; autocollants (articles de papeterie) ; décalcomanies, transferts ; étiquettes non en tissu, vignettes et marques adhésives et autocollantes ; images, impressions, affiches, photographies, photogravures ; cartes postales ; oléographies ; pierres lithographiques ; dessins, gommes à effacer ;

Rubans adhésifs, rubans auto-adhésifs et bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; produits en matières plastiques mi-ouvrées, cartes en matières plastiques ;

Tissus adhésifs collables à chaud.

Affichage, décoration de vitrines, diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; courriers publicitaires ;

Travaux de peinture, peinture ou réparation d'enseignes ; services de marquage industriel et commercial ; travaux de tapissier ; travaux de vernissage ; pose de papiers peints ; traitements préventifs contre la rouille pour véhicules ; traitements contre la rouille ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Impression de dessins, traçage par laser, photogravures, tirage de photographies, développement de pellicules photographiques ; information en matière de traitement des matériaux ; placage (revêtement par électrolyse) ; revêtement (placage des métaux) ; sérigraphie, teinture de tissus, impression lithographique, impression en offset, imprimerie ;

Services de dessinateurs d'arts graphiques, dessin industriel, services de dessinateurs pour emballages, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; ingénierie.